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Marques déposées par monsieur François-Xavier Leroux
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S-California
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-California
M. François-Xavier Leroux

Numéro de dépôt :
4181600
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
S-California de François-Xavier Leroux

Présentation de la marque S-California

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par monsieur François-Xavier Leroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-California » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur François-Xavier Leroux domicilié(e) Champaillé - 51700 - Dormans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Xavier Leroux domicilié(e) Champaillé - 51700 - Dormans - France.

La marque S-California a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-California arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

François-Xavier Leroux a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. François-Xavier Leroux - Champaillé - 51700 - Dormans - France


M. François-Xavier Leroux - Champaillé - 51700 - Dormans - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.